Mentions légales

Le site lionelosmin.com est édité par :

Lionel Osmin & Cie,
adresse
RCS
Le directeur de la publication est Lionel Osmin.

Le site osmin.fr est hébergé par :

Nalta Systems,
2 rue Thomas Edison,
Cité Multimédia
64000 PAU

représentée par Frédéric Dumont

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments figurant sur le site lionelosmin.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, cartes, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, déposés ou non, etc) ainsi que le site lui-même, sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et, hors de France, de la protection du droit d'auteur dans tous les États signataires de la Convention de Berne.

Conformément au code de la propriété intellectuelle, il est interdit d'utiliser et/ou reproduire et/ou représenter et/ou modifier et/ou adapter et/ou traduire et/ou copier et/ou distribuer, l'un quelconque des éléments du site ou le site lui-même, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier ou tout autre support) sans l'autorisation expresse et préalable de lionelosmin.com.

lionelosmin.com autorise toutefois :
- la reproduction sans altération et en un exemplaire, aux fins de représentation strictement privée sur écran monoposte, ou pour copie de sauvegarde ou copie privée en tirage papier,
- la création d'un lien seul nom hypertexte exclusivement aux conditions cumulatives suivantes : associé à lionelosmin.com, pointant vers la page d'accueil du site, en accès gratuit, en ouvrant une nouvelle fenêtre.

Sans que cette liste soit exhaustive, toute mise en réseau, toute rediffusion, et plus généralement toute reproduction ou utilisation commerciale ou collective, sous quelque forme que ce soit, intégrale ou partielle, sans l'accord exprès, préalable et écrit de lionelosmin.com, est expressément interdite.
Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient. Voir ci-après le rappel des articles 335-2 à 335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute utilisation non expressément autorisée entraîne une violation des droits d'auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l'image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. lionelosmin.com se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

Toute demande d'information ou demande concernant l'utilisation sous quelque forme que ce soit d'éléments contenus dans le site, ou toute création de liens hypertextes en direction du site autre que celle expressément tolérée (voir ci-avant), doit être adressée à : contact.

RESPONSABILITES

lionelosmin.com ne saurait être tenu responsable :

• des dommages de toute nature, directs ou indirects résultant du contenu et/ou de l'accès et/ou de l'utilisation du site (et/ou des sites qui lui sont liés), incluant notamment mais non limitativement toute perte d'exploitation, financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données, toute détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique ou tout autre bien de l'utilisateur du site,
• des problèmes techniques ou autres rendant l'accès au site (et/ou aux sites lui étant liés) difficile, aléatoire, voire impossible, et ce quelles qu'en soient l'origine et la provenance,
• du contenu des informations présentées sur le site, de leur interprétation et plus généralement des erreurs ou omissions que pourrait contenir le site bien que danslapeaudunpapou s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site qui ne se veut pas ouvrage de référence.